ODJ du CM du 30 mai 2008

ParEnsemle pour Coye le Mai 21, 2008 | Dans Conseils municipaux, Ordre du Jour | Réagir »


1. Approbation du Compte-rendu de la séance du 02 avril 2008
2. OCIDO - Désignation d'un délégué
3. Plan de Zonage Assainissement - Adoption et Mise à Enquête Publique
4. EPFLO - Demande d'intervention
5. Révision simplifiée du POS
6. Subventions aux Associations
7. Voyage Scolaire - Barème de la participation familiale
8. Indemnité de Logement aux Instituteurs - Année 2008
9. Correspondant Défense
10. Règlement Intérieur du Conseil Municipal
11.Droit d'Expression
12.Informations et Questions diverses
12-1 Droit de Préemption par la Commune sur les Fonds Artisanaux, Fonds de Commerce et Baux Commerciaux
12-2 Constitution du Jury d'Assises de l'Oise pour 2009

la réunion du Conseil Municipal se tiendra, en Mairie, Salle du Conseil Municipal, le : VENDREDI 30 MAI 2008 A 21 H

Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public mais vous n’avez pas le droit d’intervenir en quelque façon que ce soit.

En revanche,vous pouvez nous faire parvenir vos remarques sur les questions à traiter.

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