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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 19 décembre
Par Ensemble pour Coye le 11 Déc 2008 | Dans Conseils municipaux, Ordre du Jour | Réagir »
1. Approbation du Compte-rendu de la séance du 21 novembre 2008
2. Contrat Enfance et Jeunesse – Convention d'objectifs et de financement
3. Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.)
4. Conformité des Assainissements lors des Cessions de Propriétés
5. Plan de Zonage d'Assainissement
6. Révision simplifiée du POS – Construction Oise Habitat
7. Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor
8. Information et Question diverse
Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public mais vous n’avez pas le droit d’intervenir en quelque façon que ce soit. En revanche, vous pouvez nous faire parvenir vos remarques sur les questions à traiter.
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