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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 19 février 2009
Par Ensemble pour Coye le 14 Fév 2009 | Dans Conseils municipaux, Ordre du Jour | Réagir »
1. Approbation du compte rendu de la séance du 19 décembre 2008
2. Débat d’Orientation Budgétaire 2009 – Commune et Assainissement
3. Plan de relance – Remboursement anticipé du FCTVA
4. Association sportive Football – Avance sur subvention
5. Enquête publique : Révision simplifiée du POS (Oise Habitat)
6. Entretien des Réseaux Assainissement : Convention avec le SICTEUB
7. Taxe de Raccordement au Réseau d’assainissement
8. Information et Question Diverse
Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public mais vous n’avez pas le droit d’intervenir en quelque façon que ce soit. En revanche, vous pouvez nous faire parvenir vos remarques sur les questions à traiter.
Pour mieux comprendre Débat d’Orientation Budgétaire vous pouvez lire sur ce blog l'article de Jean-Claude Grimal : les finances locales en 12 points
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