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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 27 mars
Par Ensemble pour Coye le 20 Mar 2009 | Dans Conseils municipaux, Ordre du Jour | Réagir »
- Approbation du Compte-rendu de la séance du 19 février 2009
- Compte Administratif 2008 - Commune
- Compte de Gestion 2008 - Commune
- Affectation du Résultat de Fonctionnement 2008 - Commune
- Taux d'Imposition 2009
- Budget 2009 - Commune
- Subventions aux Associations
- Compte Administratif 2008 - Assainissement
- Compte de Gestion 2008 - Assainissement
- Affectation du Résultat de Fonctionnement 2008 - Assainissement
- Redevance Assainissement
- Budget 2009 - Assainissement
- Enquêtes domiciliaires Assainissement non Collectif - Demande de Subvention
- Route Pavée - Autorisation pour signer les Actes d'Engagement
- Dotation Scolaire et Activité d'Eveil - Revalorisation
- Conseiller Délégué - Indemnisation
- Comité de Pilotage pour l'Elaborafion du PLU - Création
- Information et Questions Diverses
Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public mais vous n’avez pas le droit d’intervenir en quelque façon que ce soit. En revanche, vous pouvez nous faire parvenir vos remarques sur les questions à traiter.
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