Séance supplémentaire du Conseil Municipal vendredi 10 avril à 21 h.

Par Ensemble pour Coye le 2 Avr 2009 | Dans Conseils municipaux, Ordre du Jour | Réagir »

Cette Séance supplémentaire du Conseil Municipal se justifie par une recommandation de  la Préfecture afin de délibérer formellement "pour tirer le bilan de la concertation" de la révision simplifiée du POS et, dans un deuxième temps, pour adopter cette révision


1-  Approbation du Compte rendu de la séance du 27 mars 2009
2 - Révision simplifiée du POS - Bilan de la Concertation – Projet  Oise Habitat
3 - Approbation de la Révision Simplifiée du POS - Projet  Oise Habitat
4-  Plan de Relance du FCTVA
5-  Information - question diverse.

Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public mais vous n’avez pas le droit d’intervenir en quelque façon que ce soit. En revanche, vous pouvez nous faire parvenir vos remarques sur les questions à traiter.

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