Ordre du Jour du Conseil Municipal du 16 octobre

Par Ensemble pour Coye le 11 Oct 2009 | Dans Conseils municipaux, Ordre du Jour | Réagir »

1. Approbation du Compte-rendu de la séance du 25 juin 2009
2. Conventions Temporaires pour Passage en Propriété Privée
3. Servitude de Passage en Propriété Privée
4. Convention avec le PNR : Recommandations Architecturales
5. Convention AQUALIS : Fréquentation de la piscine par les scolaires
6. Fixation Tarif Unitaire des Vacations Funéraires
7. Rapports Annuels
8. Informations – Questions diverses

Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public mais vous n’avez pas le droit d’intervenir en quelque façon que ce soit. En revanche, vous pouvez nous faire parvenir vos remarques sur les questions à traiter.

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