Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 février

Par Ensemble pour Coye le 21 Fév 2010 | Dans Conseils municipaux, Ordre du Jour | Réagir »

1. Approbation du Compte-rendu de la séance du 11 décembre 2009
2. Débat d'Orientation Budgétaire 2010 – Commune et Assainissement
3. C.C.A.C. – Création d'un Relais d'Assistante Maternelle Intercommunal
4. Tarifs Complémentaires : A.A.P.S. et A.L.S.H.
5. Taxe de Raccordement au Réseau d'Assainissement
6. Information – Question diverse

Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public mais vous n’avez pas le droit d’intervenir en quelque façon que ce soit. En revanche, vous pouvez nous faire parvenir vos remarques sur les questions à traiter.

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