Catégorie: Ordre du Jour
Sep
29
2010
Et si vous assistiez au Conseil Communautaire de l’Aire cantilienne ?La séance est publique, comme un Conseil Municipal, et par chance elle se tiendra exceptionnellement à Coye-la-forêt. Occasion pour les Coyens de voir comment… Lire la suite
Fév
19
2010
1. Approbation du Compte-rendu de la séance du 11 décembre 20092. Débat d'Orientation Budgétaire 2010 – Commune et Assainissement3. C.C.A.C. – Création d'un Relais d'Assistante Maternelle Intercommunal4. Tar… Lire la suite
Oct
10
2009
1. Approbation du Compte-rendu de la séance du 25 juin 20092. Conventions Temporaires pour Passage en Propriété Privée3. Servitude de Passage en Propriété Privée4. Convention avec le PNR : Recommandations… Lire la suite
Jun
15
2009
1. Approbation du Compte rendu de la séance du 7 mai 20092. Restauration Scolaire - Autorisation à signer le Contrat3. Contrat de Maîtrise d'Oeuvre Salle Polyvalente Judo-Danse et Tennis Couvert4. Urbanisme - Ajout au Plan d'Occupatio… Lire la suite
Mai
01
2009
1. Approbation du Compte-rendu de la séance du 10 avril 20092. Subvention exceptionnelle - Route Pavée3. Dotation Instituteur - Année 20094. Création d'un… Lire la suite
Avr
02
2009
Séance supplémentaire du Conseil Municipal vendredi 10 avril à 21 h.
Conseils municipaux, Ordre du Jour Réagir »Cette Séance supplémentaire du Conseil Municipal se justifie par une recommandation de la Préfecture afin de délibérer formellement "pour tirer le bilan de la concertation" de la révision simplifi… Lire la suite
Mar
20
2009
Approbation du Compte-rendu de la séance du 19 février 2009
Compte Administratif 2008 - Commune
Compte de Gestion 2008 - Commune
Affectation du Résultat de Fonctionnement 2008 - Commune… Lire la suite
Les comptes rendus des Conseils Municipaux, ainsi que les Ordres du Jour, sont disponibles sur le site de la mairie.
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